Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INDIAN MOTORCYCLE
INDIAN MOTORCYCLE INTERNATIONAL LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
94506170
Date de dépôt :
19/01/1994
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
19/01/2024

Présentation de la marque INDIAN MOTORCYCLE

Déposée le 19 janvier 1994 par la société INDIAN MOTORCYCLE INTERNATIONAL LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « INDIAN MOTORCYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la société INDIAN MOTORCYCLE INTERNATIONAL LLC domicilié(e) 2100 Highway 55, 55340-9770, MEDINA, Minnesota - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque INDIAN MOTORCYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INDIAN MOTORCYCLE est expirée depuis le 19 janvier 2024.

INDIAN MOTORCYCLE INTERNATIONAL LLC a également déposé les autres marques suivantes : INDIAN MOTORCYCLE , INDIAN MOTORCYCLE , INDIAN


INDIAN MOTORCYCLE INTERNATIONAL LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 2100 Highway 55, 55340-9770, MEDINA, Minnesota - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2003 n°2254157 - Publication au BOPI 2003-12-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390374 - Publication au BOPI 2004-04-08

Inscription le 31 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457833 - Publication au BOPI 2007-07-31

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2013 n°2543476 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-08

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Tabac; articles pour fumeurs; allumettes

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.